Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) A F S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A F S domicilié(e) 19, Route du Petit-Rhin, 67100 STRASBOURG-PORT-DU-RHIN (dossier no 2085641) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2085641) - France.
La marque AFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A F S, Société Anonyme - 19, Route du Petit-Rhin, 67100 STRASBOURG-PORT-DU-RHIN (dossier no 2085641) - France
CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2085641) - France
Renouvellement avec limitation le 3 mars 1997 n°2085641 - Publication au BOPI 1997-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Outils et instruments à main Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Accessoires pour automobiles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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