Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNERGIE
A.F.P.J.R.

Numéro de dépôt :
93450307
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque SUNERGIE

Déposée le 8 janvier 1993 par la société A.F.P.J.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société A.F.P.J.R domicilié(e) Association de Provence et Corse pour la Formation Professionnelle des Jeunes Ruraux, Route de Gattières, 06640 SAINT-JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 631 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René SAVORNIN A.F.P.J.R. - France.

La marque SUNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNERGIE est expirée depuis le 8 janvier 2003.


A.F.P.J.R. - Association de Provence et Corse pour la Formation Professionnelle des Jeunes Ruraux, Route de Gattières, 06640 SAINT-JEANNET - France - SIREN 782631782


Monsieur René SAVORNIN A.F.P.J.R. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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