Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN
(A.F.P.J.R. Centre d'Aide par le Travail L'ALMANDIN) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3047782
Date de dépôt :
23/08/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2010

Présentation de la marque LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN

Déposée le 23 août 2000 par l'association loi 1901 A.F.P.J.R. Centre d'Aide par le Travail L'ALMANDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 A.F.P.J.R. Centre d'Aide par le Travail L'ALMANDIN domicilié(e) 119 Route de la Paoute, 06130 PLAN DE GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 631 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAUTARD Yvan - France.

La marque LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN est expirée depuis le 23 août 2010.

A.F.P.J.R. Centre d'Aide par le Travail L'ALMANDIN a également déposé les autres marques suivantes : PIQUE ET PLIE


(A.F.P.J.R. Centre d'Aide par le Travail L'ALMANDIN) Association loi 1901 - 119 Route de la Paoute, 06130 PLAN DE GRASSE - France - SIREN 782631782


Mr LAUTARD Yvan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Restauration (alimentation). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, omelettes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Salade de fruits, salade de légumes. Boissons à base de café, thé, cacao et des boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations, farines de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse de levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches chauds et froids, friands - tourtes - quiches. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparé ni transformé ; graines (semence), animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour des animaux, malt. Fruits et légumes frais - salades vertes, salades composées. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.