EUROPE MODE CONSEIL E.M.C.
Présentation de la marque EUROPE MODE CONSEIL E.M.C.
Déposée le 6 février 1992 par l'association loi 1901 A.F.P.C.O.H. (Association pour la Formation Professionnelle Continue Ouest-Habillement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPE MODE CONSEIL E.M.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EUROPE MODE CONSEIL E.M.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE MODE CONSEIL E.M.C. est expirée depuis le 6 février 2002.
A.F.P.C.O.H. (Association pour la Formation Professionnelle Continue Ouest-Habillement a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07