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Marques déposées par l'association loi 1901 A F O C E
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AFOCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFOCE
A F O C E - association loi 1901

Numéro de dépôt :
93493453
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque AFOCE

Déposée le 16 novembre 1993 par l'association loi 1901 A F O C E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AFOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 A F O C E domicilié(e) Sabatouse, 31410 MONTAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 793 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudine BAY - France.

La marque AFOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFOCE est expirée depuis le 16 novembre 2003.


A F O C E - association loi 1901 - Sabatouse, 31410 MONTAUT - France - SIREN 388793200


Claudine BAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

- Gestion des affaires commerciales - Administration commerciale - Travaux de bureau - Conseils - Information ou renseignements d'affaires. - Comptabilité. - Gestion de fichiers informatiques - Affaires financières - Formation

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.