Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFDS ATLANTIQUE FERMETURE DEPANNAGE SERRURERIE
A.F.D.S. Sarl

Numéro de dépôt :
92431299
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque AFDS ATLANTIQUE FERMETURE DEPANNAGE SERRURERIE

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.F.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFDS ATLANTIQUE FERMETURE DEPANNAGE SERRURERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.F.D.S domicilié(e) Case Postale 5001 2 rue Robert le Ricolais, 44086 NANTES Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 949 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GROSSARD Nathalie Nantes Créatic - France.

La marque AFDS ATLANTIQUE FERMETURE DEPANNAGE SERRURERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431299.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFDS ATLANTIQUE FERMETURE DEPANNAGE SERRURERIE est expirée depuis le 19 août 2002.


A.F.D.S. Sarl - Case Postale 5001 2 rue Robert le Ricolais, 44086 NANTES Cedex 03 - France - SIREN 387949548


Madame GROSSARD Nathalie Nantes Créatic - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Constructions et réparations, Services d'installation