Déposée le 7 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.F.D. - DIPRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.F.D. - DIPRA domicilié(e) Les Grands Jardins - Bel Air, 84300 TAILLADES (dossier no 2140396) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 099 584 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2140396) - France.
La marque GAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMA est expirée depuis le 7 avril 2009.
A.F.D. - DIPRA a également déposé les autres marques suivantes : ARROW
A.F.D. - DIPRA (Société à Responsabilité Limitée) - Les Grands Jardins - Bel Air, 84300 TAILLADES (dossier no 2140396) - France - SIREN 311099584
CABINET JOLLY - (dossier no 2140396) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2140396 - Publication au BOPI 1999-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription - Transmission de propriété n°42036 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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