A.F.C.C.C Ile de France Association Française des Centres de consultations conjugales Ile de France Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3224968
Date de dépôt :
14/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013
Présentation de la marque A.P.C.E Association Pour le Couple et l'Enfant
Déposée le 14 mai 2003 par l'association loi 1901 A.F.C.C.C Ile de France Association Française des Centres de consultations conjugales Ile de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A.P.C.E Association Pour le Couple et l'Enfant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 A.F.C.C.C Ile de France Association Française des Centres de consultations conjugales Ile de France domicilié(e) 228 Rue de VAUGIRARD,75015 Paris - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P CRTD Maître Jean-Luc RIVOIRE Avocat domicilié(e) 93, rue Sadi CARNOT,92174 VANVES CEDEX - 92174 - France.
La marque A.P.C.E Association Pour le Couple et l'Enfant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.C.E Association Pour le Couple et l'Enfant est expirée depuis le 14 mai 2013.
A.F.C.C.C Ile de France Association Française des Centres de consultations conjugales Ile de France Association Loi 1901 - 228 Rue de VAUGIRARD,75015 Paris - 75015 - France
S.C.P CRTD Maître Jean-Luc RIVOIRE Avocat - 93, rue Sadi CARNOT,92174 VANVES CEDEX - 92174 - France
Inscription le 30 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°488439 - Publication au BOPI 2008-12-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
• éducation – formation – colloques. Organisation et conduite de colloques. – informations en matière d'éducation. • expertise judiciaire. • services d'arbitrage. • services d'un psychologue.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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