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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.F.B.A
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ROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROP
A.F.B.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95552881
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque ROP

Déposée le 4 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) A.F.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.F.B.A domicilié(e) Lieudit Pré Izard, 38140 REAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 004 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno CHEVALIER Notaire associé - France.

La marque ROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROP est expirée depuis le 4 janvier 2005.


A.F.B.A. (Société Anonyme) - Lieudit Pré Izard, 38140 REAUMONT - France - SIREN 393004734


Maître Bruno CHEVALIER Notaire associé - France


Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338429 - Publication au BOPI 2002-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Poutrelles métalliques pour planchers creux et pour des dalles pour le béton armé