Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFAH
A.F.A.H. – Association pour les Foyers et Ateliers des Handicapés – G. POINSO-CHAPUIS, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
96604539
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2026

Présentation de la marque AFAH

Déposée le 5 janvier 1996 par l'association loi 1901 A.F.A.H. – Association pour les Foyers et Ateliers des Handicapés – G. POINSO-CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 A.F.A.H. – Association pour les Foyers et Ateliers des Handicapés – G. POINSO-CHAPUIS domicilié(e) 15, impasse des Marronniers - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AFAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFAH arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.


A.F.A.H. – Association pour les Foyers et Ateliers des Handicapés – G. POINSO-CHAPUIS, Association régie selon la loi de 1901 - 15, impasse des Marronniers - 13014 - MARSEILLE - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303403 - Publication au BOPI 2005-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609300 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Services de travaux de peinture, services de peinture ou réparation d'enseignes, services de travaux de cordonnerie, services de travaux de tissage, de poterie, de vannerie, du cuir, services de montage dans l'électrotechnique, services de réfection de palettes.Services d'éducation, d'instruction, d'enseignement et de divertissement; services de réadaptation professionnelle, de remise à niveau scolaire, épreuves pédagogiques, services de formation pratique (démonstration), prêt de livres; services de pensionnats; services de camps de vacances (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'enseignement de la gymnastique et de la culture physique, services d'organisation et de conduite d'activités sportives et culturelles, services de clubs de santé (mise en forme physique), services de musicothérapie, services de médiathèque, services de représentation de spectacles.Services d'accompagnement (escorte), services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), services de soutien à domicile (soins médicaux, aide aux repas et à la toilette, aux démarches administratives et aux loisirs), services de gardes-malades, services de restauration (repas), services d'interprétation du langage gestuel, services de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), services d'orientation professionnelles, services d'ergonomie, services d'étude de projets techniques, services de recherches techniques; services d'entretien de pelouses, services de jardiniers paysagistes

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.