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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A : \ EUROSCAN SA
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COMPTASCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTASCAN
A : \ EUROSCAN SA. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3113446
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2011

Présentation de la marque COMPTASCAN

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) A : \ EUROSCAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A : \ EUROSCAN SA domicilié(e) 149 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PEZIEU Gérard A : \ EUROSCAN SA - France.

La marque COMPTASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTASCAN est expirée depuis le 25 juillet 2011.


A : \ EUROSCAN SA. Société Anonyme - 149 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


M. PEZIEU Gérard A : \ EUROSCAN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425281 - Publication au BOPI 2006-01-02

Inscription le 2 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425280 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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