Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et M Developpement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPIER FAIRE PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et M Developpement domicilié(e) 48 rue Vavin,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 683 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT CHAUFAUX A et M developpement domicilié(e) 48 rue vavin,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque PAPIER FAIRE PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A et M Developpement SARL - 48 rue Vavin,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 424683803
VINCENT CHAUFAUX A et M developpement - 48 rue vavin,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Produit de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhesif pour la papeterie ou le menage, materiel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), materiel d'instruction ou d'enseignement, caractere d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instrument d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, aquarelles, dessins, instrument de dessin, sac et sachets (enveloppes, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matiere plastique).
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