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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et L (Agence et Logistique
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FONTAGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONTAGNAC
A et L (Agence et Logistique), SARL

Numéro de dépôt :
92452394
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/11/2012

Présentation de la marque FONTAGNAC

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et L (Agence et Logistique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A et L (Agence et Logistique domicilié(e) CHATEAU De FONTENILLE, LA SAUVE,33670 CREON (dossier no 2230669) - 33670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 233 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A et L domicilié(e) 6 Bd Maritime,33180 ST ESTEPHE (dossier no 2230669) - 33180 - France.

La marque FONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92452394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTAGNAC est expirée depuis le 26 novembre 2012.


A et L (Agence et Logistique), SARL - CHATEAU De FONTENILLE, LA SAUVE,33670 CREON (dossier no 2230669) - 33670 - France - SIREN 423233246


A et L - 6 Bd Maritime,33180 ST ESTEPHE (dossier no 2230669) - 33180 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281109 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353122 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2002 n°2230669 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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