Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTC
A.E. TRUCK AND TRAILER COMPONENTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1104496
Date de dépôt :
09/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TTC

Déposée le 9 août 1979 par A.E. TRUCK AND TRAILER COMPONENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.E. TRUCK AND TRAILER COMPONENTS LIMITED domicilié(e) Société britannique - Midland Industrial Estate, Consul Road, Rugby, Warwickshire, Grande Bretagne - - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France.

La marque TTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TTC est expirée depuis le 9 août 1989.


A.E. TRUCK AND TRAILER COMPONENTS LIMITED - Société britannique - Midland Industrial Estate, Consul Road, Rugby, Warwickshire, Grande Bretagne - - Royaume-Uni


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Appareils et instruments électriques (y compris la TSF), électroniques, de secours, de pesage, de contrôle (inspection);appareils contre le vol;appareils de soudure;appareils extincteurs;câbles électriques;antennes;pièces et accessoires pour tous ces produits.Lampes et ampoules électriques;réflecteurs pour véhicules;bouchons de radiateurs;échangeurs thermiques;appareils pour chauffer, refroidir et ventiler des véhicules et remorques et pièces et accessoires pour tous ces produits.Pièces et accessoires pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pour moteurs et pour remorques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.