Marque renouvelée - Marque en vigueur

A & E
A&E TELEVISION NETWORKS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
RCA CABLE, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
THE HEARST CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
92404518
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022

Présentation de la marque A & E

Déposée le 6 février 1992 par la société A&E TELEVISION NETWORKS, la société RCA CABLE, la société THE HEARST CORPORATION, la société CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A & E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Les déposants sont la société A&E TELEVISION NETWORKS domicilié(e) 235 East 45th Street, NEW YORK, NY 10017 - États-Unis, la société RCA CABLE domicilié(e) 30 Rockefeler Plaza, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10012 - États-Unis, la société THE HEARST CORPORATION domicilié(e) 959 Eight Avenue, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10019 - États-Unis, la société CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES domicilié(e) 825 Seventh Avenue, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10019 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque A & E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A & E arrivera à expiration en date du 6 février 2022.

A&E TELEVISION NETWORKS a également déposé les autres marques suivantes : THE BIOGRAPHY CHANNEL , SAUVONS NOTRE HISTOIRE , BIO GRAPHY (Marque semi-figurative) , fyi, , LE CANAL DE L'HISTOIRE , H LA CHAINE DE L'HISTOIRE , THE HISTORY CHANNEL , BIOGRAPHIE , THE BIOGRAPHY CHANNEL , LA CHAINE DE L'HISTOIRE


A&E TELEVISION NETWORKS, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 235 East 45th Street, NEW YORK, NY 10017 - États-Unis

RCA CABLE, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 30 Rockefeler Plaza, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10012 - États-Unis

THE HEARST CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 959 Eight Avenue, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10019 - États-Unis

CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 825 Seventh Avenue, NEW YORK, ETAT DE NEW YORK 10019 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 6 février 2002 n°2215100 - Publication au BOPI 2002-02-06

Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197765 - Publication au BOPI 1996-02-19

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en cequi concerne les titulaires n°509834 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509832 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492545 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; bandes vidéo, cassettes vidéo, image animées, vidéodisques; bandes et cassettes pour la reproduction du son; dispositifs d'émission et de réception pour la télévision et le câble, et leurs pièces; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus, guides pour programmes, réenregistrements de programmes; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Communications: agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; téléscription; transmission de messages, télégrammes; services d'émission de télévision par câble, services de radiodiffusion, conseils techniques et consultation pour des questions relatives à la télévision par câble.Education et divertissement; éducation; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux, divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films, production et distribution de programmes de télévision par câble à des fins d'éducation ou de divertissement; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.