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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT
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aes SOLAR votre “ propre ” énergie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

aes SOLAR votre “ propre ” énergie
A.E.S ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3668812
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/08/2029
aes SOLAR votre “ propre ” énergie de A.E.S ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque aes SOLAR votre “ propre ” énergie

Déposée le 4 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « aes SOLAR votre “ propre ” énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT domicilié(e) Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 573 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque aes SOLAR votre “ propre ” énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aes SOLAR votre “ propre ” énergie arrivera à expiration en date du 4 août 2029.

A.E.S ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AES SOLAR , aes L'énergie par nature , AES Environnement , e aes évolution Changez pour les energies naturelles , aes assistance le service par nature , A.E.S : L'ENERGIE PAR NATURE , A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE


A.E.S ENVIRONNEMENT, SAS - Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 404573180


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Renouvellement sans limitation le 16 août 2019 n°2723474 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-16

Pompes pour l'installation de chauffage.

– appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment installation de systèmes d'eau chaude et sanitaire par aérothermie, géothermie et solaire, installation de systèmes de climatisation.

– installation et réparation de chauffage.