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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT
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A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE
A.E.S ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3540853
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/11/2027
A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE de A.E.S ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE

Déposée le 30 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.E.S ENVIRONNEMENT domicilié(e) Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 573 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.E.S : LE SERVICE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

A.E.S ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AES SOLAR , aes L'énergie par nature , aes SOLAR votre “ propre ” énergie , AES Environnement , e aes évolution Changez pour les energies naturelles , aes assistance le service par nature , A.E.S : L'ENERGIE PAR NATURE


A.E.S ENVIRONNEMENT, SAS - Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 404573180


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682634 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

– pompes pour l'installation de chauffage.

– appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment installation de systèmes d'eau chaude sanitaire par aérothermie, géothermie et solaire, installation de systèmes de climatisation.

– installation et réparation de chauffage.