Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEALTEC
A.E.S. Engineering Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1571865
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque SEALTEC

Déposée le 24 janvier 1990 par la société étrangère A.E.S. Engineering Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère A.E.S. Engineering Limited domicilié(e) Mangham Road, Barbot Hall Industrial Estate, ROTHERHAM S61 4RJ, ROYAUME UNI (dossier no 2160567) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2160567) - France.

La marque SEALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEALTEC est expirée depuis le 24 janvier 2010.


A.E.S. Engineering Limited, société de droit britannique - Mangham Road, Barbot Hall Industrial Estate, ROTHERHAM S61 4RJ, ROYAUME UNI (dossier no 2160567) - Royaume-Uni


CABINET WAGRET - (dossier no 2160567) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160567 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Joints d'étanchéité, joints mécaniques, joints pour moteur, joints presse étoupe;joints du type labyrinthe;éléments composants tels que anneaux et rondelles, segments, joints toriques, circlips, éléments notamment garniture d'étanchéité en matière synthétique, ou en carbone, ou céramique; outillage pour le montage et le démontage de joints incorporés dans un ensemble mécanique tel qu'un moteur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.