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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.E.P.P. FRANCE
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MONOLITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOLITE
A.E.P.P. FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1507370
Date de dépôt :
19/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque MONOLITE

Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) A.E.P.P. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.E.P.P. FRANCE domicilié(e) Avenue des Temps Modernes, Zone Industrielle, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU (dossier no 2115875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 258 798 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2115875) - France.

La marque MONOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOLITE est expirée depuis le 19 mai 2008.


A.E.P.P. FRANCE (société anonyme) - Avenue des Temps Modernes, Zone Industrielle, 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU (dossier no 2115875) - France - SIREN 380258798


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2115875) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2115875 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 15 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255221 - Publication au BOPI 1998-05-15

Pistons, segments de pistons, chemises de cylindres pour moteurs et compresseurs. Pistons, segments de pistons, chemises de cylindres pour véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.