Déposée le 21 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.E. DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.E. DISTRIBUTION domicilié(e) 120 BLD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.E. DISTRIBUTION domicilié(e) 120 BLD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque JOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYA est expirée depuis le 21 mars 2015.
A.E. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PURPLE
A.E. DISTRIBUTION SARL - 120 BLD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France
A.E. DISTRIBUTION - 120 BLD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Appareils d'éclairage. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaines ; porte clés de fantaisie et médailles. Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Cuir et imitation du cuir ; porte feuilles, peaux d'animaux ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à main à dos ou à roulettes, de voyage, de plage ; sacs à provisions.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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