Déposée le 4 janvier 1990 par la société A.E. AUTO PARTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEPOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société A.E. AUTO PARTS LIMITED domicilié(e) Legrams Lane, Bradford, West Yorkshire, BD7 1NQ, ROYAUME-UNI (dossier no 2158747) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2158747) - France.
La marque HEPOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPOLITE est expirée depuis le 4 janvier 2010.
A.E. AUTO PARTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DUALLOYS , COVMO
A.E. AUTO PARTS LIMITED, société britannique - Legrams Lane, Bradford, West Yorkshire, BD7 1NQ, ROYAUME-UNI (dossier no 2158747) - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2158747) - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158747 - Publication au BOPI 1999-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249633 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination n°249632 - Publication au BOPI 1998-02-12
Segments ou bagues d'étanchéité pour pistons, pistons, soupapes et organes ou éléments pour moteurs à combustion interne
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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