Déposée le 15 juillet 1988 par A.E. Auto Parts Limited (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEPOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.E. Auto Parts Limited (société britannique), domicilié(e) PO Box 10, Legrams Lane, Bradford, West Yorkshire, BD7 1NQ, ROYAUME-UNI (dossier no 2120834) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2120834) - France.
La marque HEPOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEPOLITE est expirée depuis le 15 juillet 2008.
A.E. Auto Parts Limited (société britannique) - PO Box 10, Legrams Lane, Bradford, West Yorkshire, BD7 1NQ, ROYAUME-UNI (dossier no 2120834) - Royaume-Uni
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2120834) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1998 n°2120834 - Publication au BOPI 1998-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249633 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination n°249632 - Publication au BOPI 1998-02-12
Pièces coulées en alliage de fer et d'aluminium.Machines-outils. Pistons, bagues de pistons, axes de pistons, segments de pistons, segments râcleurs, segments de retenue ou d'arrêt, goujons, soupapes, sièges de soupapes, guides de soupapes, coussinets, cylindres, manchons de cylindres, chemises de cylindres, tambours de freins, turbines rotatives, aubes de turbines, ailettes de turbines, bagues d'étanchéité, et toutes pièces pour moteurs de véhicules, de tracteurs et de machines agricoles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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