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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & FILS
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POLY - COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY - COTON
A. DUBUS & FILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1285773
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/1994

Présentation de la marque POLY - COTON

Déposée le 3 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLY - COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DUBUS & FILS domicilié(e) 4, rue Louis Clermont, 59380 WILLEMS (Nord). - France.

La marque POLY - COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY - COTON est expirée depuis le 3 octobre 1994.

A. DUBUS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BABYCHARME , CADDY , BABYCHARME , CADDY


A. DUBUS & FILS (S.A.R.L.) - 4, rue Louis Clermont, 59380 WILLEMS (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.