Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT
/
TABOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABOR
A. DUAULT S.A., vins et spiritueux en gros

Numéro de dépôt :
1360069
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
22/04/1996

Présentation de la marque TABOR

Déposée le 22 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « TABOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France.

La marque TABOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABOR est expirée depuis le 22 avril 1996.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. DUAULT S.A., vins et spiritueux en gros - 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France


Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 27 février 2003 - Erratum n°366305 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique n°347215 - Publication au BOPI 2002-06-06

Vins, spiritueux et liqueurs.