Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPREME
A. Duault S.A.

Numéro de dépôt :
963043
Date de dépôt :
10/06/1976
Lieu de dépôt :
SAINT BRIEUC

Présentation de la marque SUPREME

Déposée le 10 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) A. Duault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT BRIEUC), la marque française « SUPREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. Duault domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France.

La marque SUPREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUPREME est expirée depuis le 10 juin 1986.

A. Duault a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. Duault S.A. - (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins.