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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. Duault
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SANT HUBERT EXCLUSIVITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANT HUBERT EXCLUSIVITE
A. Duault S.A.

Numéro de dépôt :
963041
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
SAINT BRIEUC

Présentation de la marque SANT HUBERT EXCLUSIVITE

Déposée le 10 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) A. Duault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT BRIEUC), la marque française « SANT HUBERT EXCLUSIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. Duault domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian Quintin (Côtes-du-Nord). - France.

La marque SANT HUBERT EXCLUSIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANT HUBERT EXCLUSIVITE est expirée depuis le 10 mai 1986.

A. Duault a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. Duault S.A. - (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian Quintin (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins.