Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE LA TUILERIE
Numéro de dépôt :
1464155
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
28/04/1998
Présentation de la marque MARQUIS DE LA TUILERIE
Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « MARQUIS DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA TUILERIE est expirée depuis le 28 avril 1998.
A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42