Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES DE SANTHIAGO
A. DUAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1474741
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
23/06/1998

Présentation de la marque MARQUES DE SANTHIAGO

Déposée le 23 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « MARQUES DE SANTHIAGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France.

La marque MARQUES DE SANTHIAGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DE SANTHIAGO est expirée depuis le 23 juin 1998.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. DUAULT S.A. - 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Vins, spiritueux et liqueurs -