Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUES DE SANTHIAGO
Numéro de dépôt :
1474741
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
23/06/1998
Présentation de la marque MARQUES DE SANTHIAGO
Déposée le 23 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « MARQUES DE SANTHIAGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUES DE SANTHIAGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DE SANTHIAGO est expirée depuis le 23 juin 1998.
A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51