Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GARDES DU CARDINAL
Numéro de dépôt :
1209319
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/04/1992
Présentation de la marque LES GARDES DU CARDINAL
Déposée le 14 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LES GARDES DU CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GARDES DU CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARDES DU CARDINAL est expirée depuis le 14 avril 1992.
A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48