Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GARDES DU CARDINAL
A. DUAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1209319
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/04/1992

Présentation de la marque LES GARDES DU CARDINAL

Déposée le 14 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LES GARDES DU CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue SAINT-THURIAN, 22800 QUINTIN. - France.

La marque LES GARDES DU CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARDES DU CARDINAL est expirée depuis le 14 avril 1992.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. DUAULT S.A. - 10, rue SAINT-THURIAN, 22800 QUINTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

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