Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN
A. Duault S.A.

Numéro de dépôt :
963027
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Brieuc

Présentation de la marque DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN

Déposée le 10 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) A. Duault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Brieuc), la marque française « DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. Duault domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France.

La marque DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN est expirée depuis le 10 mai 1986.

A. Duault a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. Duault S.A. - (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins.