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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT
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DOM REMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM REMY
A. DUAULT SA

Numéro de dépôt :
1300677
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque DOM REMY

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « DOM REMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France.

La marque DOM REMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM REMY est expirée depuis le 14 février 1994.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN


A. DUAULT SA - 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades et sodas.