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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT
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CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE
A. DUAULT S.A., vins et spiritueux en gros

Numéro de dépôt :
1437688
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
09/09/1996
CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE de A. DUAULT

Présentation de la marque CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE

Déposée le 9 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue St Thurian, 22800 QUINTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France.

La marque CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE est expirée depuis le 9 septembre 1996.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY , DOM REMY LE VIN QUI FAIT AIMER LE VIN


A. DUAULT S.A., vins et spiritueux en gros - 10, rue St Thurian, 22800 QUINTIN. - France


Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Cidres - Jus de Pomme.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.