Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPELLE SAINT THURIAN
Numéro de dépôt :
1721224
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/02/1995
Présentation de la marque CHAPELLE SAINT THURIAN
Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CHAPELLE SAINT THURIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPELLE SAINT THURIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT THURIAN est expirée depuis le 14 février 1995.
A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28