Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE SAINT THURIAN
A. DUAULT SA

Numéro de dépôt :
1721224
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
14/02/1995

Présentation de la marque CHAPELLE SAINT THURIAN

Déposée le 14 février 1985 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CHAPELLE SAINT THURIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT domicilié(e) 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN - France.

La marque CHAPELLE SAINT THURIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE SAINT THURIAN est expirée depuis le 14 février 1995.

A. DUAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. DUAULT SA - 10, rue Saint-Thurian, 22800 QUINTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Spiritueux (à l'exception des eaux de vie) et liqueurs