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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. Duault
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BARTAVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTAVEL
A. Duault S.A.

Numéro de dépôt :
963025
Date de dépôt :
10/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Brieuc

Présentation de la marque BARTAVEL

Déposée le 10 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) A. Duault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Brieuc), la marque française « BARTAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. Duault domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France.

La marque BARTAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BARTAVEL est expirée depuis le 10 mai 1986.

A. Duault a également déposé les autres marques suivantes : CRU DE LA POMMERAIE TELLE POMME TEL CIDRE , MARQUIS DE LA TUILERIE , FLAMYNOR , FLAMIGNY GRAND VIN DE MARQUE , GRAND LEJON POISSONS COQUILLAGES , MENHIR A L EAU DE LA SOURCE DES PRINTIAUX , SANTILLANA , QUELISOY , "BARDES" , DOM REMY


A. Duault S.A. - (soc. an.), 10, rue Saint-Thurian, Quintin (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Vins.