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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT vins et spiritueux en gros
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CRU DE LA POMMERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRU DE LA POMMERAIE
A. DUAULT S.A. vins et spiritueux en gros

Numéro de dépôt :
1386257
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
22/04/1996

Présentation de la marque CRU DE LA POMMERAIE

Déposée le 22 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) A. DUAULT vins et spiritueux en gros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « CRU DE LA POMMERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DUAULT vins et spiritueux en gros domicilié(e) 10, rue St Thurian, 2800 QUINTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France.

La marque CRU DE LA POMMERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRU DE LA POMMERAIE est expirée depuis le 22 avril 1996.


A. DUAULT S.A. vins et spiritueux en gros - 10, rue St Thurian, 2800 QUINTIN. - France


Mr Bertrand DUAULT, P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Vins exclusivement d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux à l'exception des eaux de vie qui ne seraient pas d'appellation d'origine et des liqueurs.