Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

A DOMICILE SERVICES
A DOMICILE FEDERATION NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3432214
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
A DOMICILE SERVICES de A DOMICILE FEDERATION NATIONALE

Présentation de la marque A DOMICILE SERVICES

Déposée le 1 juin 2006 par l'association loi 1901 A DOMICILE FEDERATION NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DOMICILE SERVICES »

Le déposant est l'association loi 1901 A DOMICILE FEDERATION NATIONALE domicilié(e) 80 RUE DE LA ROQUETTE,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 748 313 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A Domicile Fédération Nationale domicilié(e) 80 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

A DOMICILE FEDERATION NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : A DOMICILE FEDERATION NATIONALE , A DOMICILE SERVICES , AIDE ET SOIN A LA PERSONNE


A DOMICILE FEDERATION NATIONALE ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE - 80 RUE DE LA ROQUETTE,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 748313512


A Domicile Fédération Nationale - 80 rue de la Roquette,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 9 octobre 2006 - retrait total n°442013 - Publication au BOPI 2006-10-09

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Papier à lettres, reliures, plaquettes publicitaires, programmes sur support papier de formation, périodiques, affiches, cartes postales, auto collants, cartes d'adhérents, badges en papier, carton, banderoles en papier, panneaux d'exposition en carton comportant des informations de recherche, d'études et de conseil, le tout dans le domaine des services d"aide aux familles, aux personnes agées, aux personnes handicapées ; Services de recherche et d'étude scientifique à buts médicaux ; Services de conseils, d'informations administratives et juridiques et de formation dans les domaines de l''aide aux familles, aux personnes agées, aux personnes handicapées ; Transmission d'informations et de télécommunications ; Services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos, soins d'hygiène ou de beauté pour êtres humains.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.