Déposée le 4 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DOMEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDRA MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. DOMEC domicilié(e) ROUTE DE MEZIN - 32100 - CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 402 257 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL A. DOMEC/SEDRA MARINE domicilié(e) ROUTE DE MEZIN - 32100 - CONDOM - France.
La marque SEDRA MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674399.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEDRA MARINE arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.
A. DOMEC a également déposé les autres marques suivantes : SEDRA MARINE
A. DOMEC, SARL - ROUTE DE MEZIN - 32100 - CONDOM - France - SIREN 404402257
SARL A. DOMEC/SEDRA MARINE - ROUTE DE MEZIN - 32100 - CONDOM - France
Renouvellement avec limitation le 24 mai 2007 n°2342095 - Publication au BOPI 2007-05-24
Inscription le 20 août 2001 - Concession de licence n°328457 - Publication au BOPI 2001-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642468 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-03
Moteurs (à l'exception des moteurs pour vehicules terrestres). Appareils eclairage / cuisson / refrigeration / ventilation / distribution d'eau / installation sanitaire. Cordes / ficelles / filets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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