Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOMATIC
Société Anonyme à Directoire Würth France SA, au capital de 6.000.000 Euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG

Numéro de dépôt :
3342615
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
BIOMATIC de à Directoire Würth France SA

Présentation de la marque BIOMATIC

Déposée le 22 février 2005 par la Société Anonyme (SA) à Directoire Würth France SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BIOMATIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à Directoire Würth France SA domicilié(e) et dont le Siège social se situe : Rue Georges BESSE,67150 ERSTEIN - 67150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 502 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WURTH France SA M. Luc GRETH-MERENDA DRHAJ domicilié(e) Rue Georges Besse,67150 ERSTEIN - 67150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 38

à Directoire Würth France SA a également déposé les autres marques suivantes : ZIRCOMAX , ROLL FAST , ECOSOURCE


Société Anonyme à Directoire Würth France SA, au capital de 6.000.000 Euros Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de STRASBOURG - et dont le Siège social se situe : Rue Georges BESSE,67150 ERSTEIN - 67150 - France - SIREN 668502966


WURTH France SA M. Luc GRETH-MERENDA DRHAJ - Rue Georges Besse,67150 ERSTEIN - 67150 - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet total n°419025 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Fontaines de nettoyage écologiques, pneumatiques ou à pression d'air, à eau froide ou eau chaude, s'utilisant avec des produits lessiviels biodégradables. Publicité concernant des fontaines de nettoyage écologiques. Présentation de fontaines de nettoyage écologiques par tout moyen de télécommunication.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.