Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON INTEGRALE
S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS

Numéro de dépôt :
3830086
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
MAISON INTEGRALE de à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS

Présentation de la marque MAISON INTEGRALE

Déposée le 9 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS domicilié(e) Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 093 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS domicilié(e) Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France.

La marque MAISON INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON INTEGRALE est expirée depuis le 9 mai 2021.

à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS a également déposé les autres marques suivantes : AVEC OU SANS bulles , PARIS HOTEL CAPITAL GARE DE LYON , Snacking express , SPI ENVIRONNEMENT , CARBOLINE , LVP mag , PARIS HOTEL GARE DE LYON , HOTEL OPERA DIAMOND , Packs CONNECTO , LVP PRODUCTIONS


S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS - Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France - SIREN 389093832


SA à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS - Centre d'Affaires des Lilas, 77, Avenue des Lilas - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Maison adaptée aux personnes âgées ou handicapées.