MAISON INTEGRALE
Présentation de la marque MAISON INTEGRALE
Déposée le 9 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON INTEGRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON INTEGRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON INTEGRALE est expirée depuis le 9 mai 2021.
à Directoire et Conseil de Surveillance DE ROMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04