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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) à directoire et à conseil de surveillance LEGEAIS BATISTYL
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CLIMASTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMASTYL
Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance S.A. LEGEAIS BATISTYL

Numéro de dépôt :
3571803
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018
CLIMASTYL de à directoire et à conseil de surveillance LEGEAIS BATISTYL

Présentation de la marque CLIMASTYL

Déposée le 22 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) à directoire et à conseil de surveillance LEGEAIS BATISTYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMASTYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à directoire et à conseil de surveillance LEGEAIS BATISTYL domicilié(e) ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 271 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LEGEAIS BATISTYL domicilié(e) ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMASTYL est expirée depuis le 22 avril 2018.


Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance S.A. LEGEAIS BATISTYL - ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France - SIREN 408271534


SA LEGEAIS BATISTYL - ZI de la Fromentinière,49360 MAULEVRIER - 49360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

– métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; menuiseries seules en aluminium ; menuiseries mixtes ; volets battants, volets roulants ; menuiseries avec volets roulants ; porte d'entrée avec panneau décoratif, porte de garage, garde-corps et stores d'extérieur métalliques.

– matériaux de construction non métalliques ; menuiseries mixtes ; volets battants, volets roulants ; menuiseries seules, menuiseries avec volets roulants, porte d'entrée avec panneau décoratif. Porte de garage, garde-corps.

– import, export de marchandises.

– construction et réparation : service d'installation, construction d'édifices, travaux de menuiserie d'isolation de l'habitat.