Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS
Société Anonyme à Directoire EQUIGENE, pris en la personne de Monsieur Xavier Quillet, membre du Directoire

Numéro de dépôt :
3089812
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS de à Directoire EQUIGENE

Présentation de la marque EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS

Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) à Directoire EQUIGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à Directoire EQUIGENE domicilié(e) dont le siège social est 93-95, rue Henri ROCHEFORT, 91000 Evry - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 199 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno MATHIEU - France.

La marque EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIGENE INNOVATIVE HORSE GENETICS est expirée depuis le 12 mars 2011.


Société Anonyme à Directoire EQUIGENE, pris en la personne de Monsieur Xavier Quillet, membre du Directoire - dont le siège social est 93-95, rue Henri ROCHEFORT, 91000 Evry - France - SIREN 434199758


Maître Bruno MATHIEU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Recherches scientifiques sur le cheval, étude du génome et du polymorphisme génétique du cheval.