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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DEMILLY
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ALBERT DE MILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBERT DE MILLY
Sarl A DEMILLY

Numéro de dépôt :
94548997
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque ALBERT DE MILLY

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DEMILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBERT DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A DEMILLY domicilié(e) 14, Route d'Epernay, 51150 BISSEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 875 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire GUSTIN - France.

La marque ALBERT DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT DE MILLY est expirée depuis le 12 décembre 2004.


Sarl A DEMILLY - 14, Route d'Epernay, 51150 BISSEUIL - France - SIREN 352875983


Claire GUSTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (Vins de Champagne)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.