Accueil marques.expert
/
Marques déposées par A.DELORME ET FILS
/
YVES DELORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES DELORME
A.DELORME ET FILS

Numéro de dépôt :
92414981
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque YVES DELORME

Déposée le 8 avril 1992 par A.DELORME ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est A.DELORME ET FILS, domicilié(e) 42, rue Jean-Jacques Rousseau, 42308 ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque YVES DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES DELORME est expirée depuis le 8 avril 2002.

A.DELORME ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : YVES DELORME


A.DELORME ET FILS - 42, rue Jean-Jacques Rousseau, 42308 ROANNE - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 20 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197885 - Publication au BOPI 1996-02-20

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169828 - Publication au BOPI 1994-02-25

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de beauté.Coutellerie, fourchettes et cuillers.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table; linge de ménage et de maison.Vêtements, chaussures, chapellerie.Foulards, cravates

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.