Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A BOURBON
Numéro de dépôt :
953604
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A BOURBON
Déposée le 26 avril 1976 par A. Delor & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque A BOURBON est expirée depuis le 26 avril 1986.
A. Delor & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512