Déposée le 15 juillet 1993 par A-DEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A-DEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est A-DEC, INC., domicilié(e) 2601 Crestview Drive, Newberg, Oregon 97132-9257 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.
La marque A-DEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-DEC est expirée depuis le 15 juillet 2003.
A-DEC a également déposé les autres marques suivantes : CASCADE , A DEC
A-DEC, INC. - 2601 Crestview Drive, Newberg, Oregon 97132-9257 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; équipement pour cabinets dentaires à savoir fauteuils de dentiste; crachoirs; appareils dentaires électriques; appareils de commande pour pièces à main; seringues à usage médical ou dentaires; séchoirs à dents; soie dentaires; pivots dentaires; miroirs pour dentiste, dentiers, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition.Tabourets; armoires à instruments médicaux et dentaires; armoires de rangement et chariots (mobilier) supportant les systèmes de commande et les instruments de dentiste
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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