Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS VALMONT
S.A.R.L. A. de Pruméac

Numéro de dépôt :
93450340
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque LOUIS VALMONT

Déposée le 7 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. de Pruméac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. de Pruméac domicilié(e) 14 bis, rue Millardet, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 772 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. de Pruméac - France.

La marque LOUIS VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS VALMONT est expirée depuis le 7 janvier 2003.

A. de Pruméac a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


S.A.R.L. A. de Pruméac - 14 bis, rue Millardet, 16100 COGNAC - France - SIREN 383772548


A. de Pruméac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333838 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 11 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158515 - Publication au BOPI 1993-05-11

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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