Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XO FOR MEN
A. de FUSSIGNY, SA, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3187345
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012
XO FOR MEN de A. de FUSSIGNY

Présentation de la marque XO FOR MEN

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) A. de FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XO FOR MEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. de FUSSIGNY domicilié(e) 23, place Jean Monnet, ,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 239 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque XO FOR MEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XO FOR MEN est expirée depuis le 7 octobre 2012.

A. de FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. de FUSSIGNY, SA, (SOCIETE ANONYME) - 23, place Jean Monnet, ,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 392239828


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Inscription le 25 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464136 - Publication au BOPI 2007-10-25

Inscription le 20 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485300 - Publication au BOPI 2008-11-20

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492048 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Cognac.