Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) A. DE FUSSIGNY ;
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VSOP FOR MEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. DE FUSSIGNY ; domicilié(e) 23, Place Jean Monnet,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 239 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Xavier DE RYCK Avocat domicilié(e) 12, rue de Bourgogne,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque VSOP FOR MEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. DE FUSSIGNY SA ; société anonyme - 23, Place Jean Monnet,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 392239828
Me Xavier DE RYCK Avocat - 12, rue de Bourgogne,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°435947 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; revues. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verrerie, à savoir : verres (récipients) , bouteilles en verre, flacons non en métaux précieux, carafes en verre. Eaux de vie d'appellation d'origine "Cognac" de compte d'âge 4 et 5, eaux de vie d'appellation d'origine "Armagnac" de compte d'âge 4, eaux de vie d'appellation d'origine "Calvados" de compte d'âge 5.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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