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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY
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TCHERNY AIST
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TCHERNY AIST
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3643945
Date de dépôt :
14/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TCHERNY AIST de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque TCHERNY AIST

Déposée le 14 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCHERNY AIST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme Dougnac Colombe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiée à associé unique - 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


FIDAL, Mme Dougnac Colombe - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708930 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774713 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), en particulier eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Cognac et brandy.