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Marques déposées par la société A. DE FUSSIGNY
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SYMBOLE NATIONAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SYMBOLE NATIONAL
A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3697458
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
SYMBOLE NATIONAL de A. DE FUSSIGNY

Présentation de la marque SYMBOLE NATIONAL

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la société A. DE FUSSIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYMBOLE NATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la société A. DE FUSSIGNY domicilié(e) 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 302 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Mme Dougnac Colombe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France.

La marque SYMBOLE NATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYMBOLE NATIONAL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

A. DE FUSSIGNY a également déposé les autres marques suivantes : SUMMUM , CIGOGNE NOIRE , , BLACK STORK , SUMMUM , DUROC , BERTHIER , VOLTAIRE , MARCEAU , A de FUSSIGNY


A. DE FUSSIGNY, Société par actions simplifiées - 17 rue des Gabariers - 16100 - COGNAC - France - SIREN 501302129


Fidal, Mme Dougnac Colombe - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725669 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cognac, brandy, spiritueux, vodka, rhum.